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Qu’est-ce qu’un avenant et quand Fleetee le génère-t-il ?

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  • Agent de location

En bref. Un avenant est le document qui consigne les modifications faites à une location après la validation du contrat. Il se génère quand vous le validez ou que le client le signe ; il reprend le modèle du contrat principal, que vous ne choisissez pas.

Une fois le contrat de location validé, il ne change plus : il a son numéro et sa date. Si la location évolue ensuite, ces changements ne se glissent pas dans le contrat. Ils sont consignés dans un avenant.

Quand un avenant est-il nécessaire ?

Dès que le contrat principal est validé et que vous modifiez la location. Fleetee garde la liste de ces modifications, qui figurent dans l’Activité de la location : changement de dates, d’options, de véhicule (ou remplacement), de client, de conducteurs, de grille tarifaire, de franchise, de package, de palier kilométrique, de remise, de caution, de montant, ajout d’un règlement, « Autres modifications ».

Tant que le contrat est un brouillon (pas encore validé), rien de tout cela : le contrat se met simplement à jour.

Comment le repérer

Dans la fiche de la location, un bandeau dit « Des modifications n’ont pas été prises en compte dans le contrat de location. » Le bouton « Passer en revue » ouvre le contrat sur l’onglet Avenant. L’onglet liste « Les modifications suivantes n’apparaissent pas sur le contrat de location » (type, date, contenu) et montre l’« Aperçu de l’avenant en attente de validation ». L’onglet n’existe que s’il y a des modifications à reporter.

La fiche de la location avec le bandeau « Des modifications n’ont pas été prises en compte dans le contrat » et le bouton « Passer en revue »
L’onglet Avenant : la liste des modifications et l’aperçu de l’avenant en attente de validation

Comment le générer

L’avenant n’est généré que lorsque vous le validez ou que le client le signe :

  • « Valider les modifications et générer l’avenant » : « Signer en ligne » (le client signe sur place ou sur son appareil) ou « Valider sans signature » ;
  • « Envoyer l’avenant pour signature » : le client reçoit un e-mail « Signature de l’avenant au contrat de location » avec le lien de la page de signature.

Ces deux gestes n’existent qu’avec un contrat principal validé. La validation sans signature est définitive : « l’avenant reçoit son numéro, il est signé numériquement par Fleetee et daté de maintenant ». Une fois validé, l’avenant est ajouté au PDF du contrat : « Envoyer au client » propose chaque avenant parmi les pages à inclure.

Son numéro et son modèle

  • Numéro : celui du contrat principal, suivi d’un numéro d’ordre.
  • Modèle : vous ne choisissez pas le modèle d’un avenant. Il reproduit celui du contrat principal, tel qu’il était à l’émission. Éditer, désactiver ou supprimer un modèle plus tard ne change donc ni un contrat ni un avenant déjà émis. Voir Pourquoi mon modèle de document ne s’applique-t-il pas.

Plusieurs avenants

Chaque série de modifications, après chaque validation, donne un nouvel avenant. Ils se suivent dans la fenêtre du contrat, avec leur référence et leur date.

Pour faire signer l’avenant au comptoir, voyez Comment faire signer un document au comptoir. Pour ce que voit le client : Que voit mon client quand il signe en ligne.

Où le trouver : Fiche de la location › bandeau « Passer en revue » › onglet Avenant

Où le trouver : Fiche de la location › bandeau « Passer en revue » › onglet Avenant

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